loader image

Free shipping on all orders over $89

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://www.aava.be

Mentions légales

En exécution des articles III.74, III.76 et XIV.3 du Code de droit économique, nous vous communiquons les informations légales suivantes, qui sont relatives à la forme, la structure, l’organisation et le fonctionnement de notre atelier d’architecture.

  1. Nom : Atelier d’Architecture Van den Brande et Associés
  2. Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée (SPRL)
  3. Adresse : chaussée de Namur 11 à 1400 Nivelles (Belgique)
  4. Adresse électronique : info@aava.be
  5.  Numéro d’entreprise : BCE n° 0464.659.791
  6. Organisation professionnelle : Ordre des Architectes, Conseil francophone et germanophone – Organe disciplinaire : Conseil de l’Ordre de la province de Brabant.
  7. Titre professionnel : architecte. Pour plus d’informations sur notre activité professionnelle, voyez notre site internet : ww.aava.be.
  8. Pays ayant octroyé ce titre professionnel : Belgique
  9. Règles professionnelles applicables : voyez le Code déontologie des architectes consultable via le site www.ordredesarchitectes.be, rubrique générale « architecte, ma profession », sous rubrique « cadre juridique », onglet « règlements relatifs à l’exercice de la profession », sous-onglet « règlement de déontologie du 16 décembre 1983 établi par le Conseil National de l’Ordre des Architectes ».
  10. Conditions générales applicables : néant
  11. Assurances : RC Professionnelle : compagnie d’assurances EUROMAF, Boulevard Paepsem 11, Bloc A bte 4 à 1070 Bruxelles (Tél. : 02/213.30.70 – Fax : 02/503.36.84 – euromaf.be@euromaf.com).
    Couverture géographique de l’assurance : Belgique.